Tous droits réservés
1994, 1995, 1996, 1997, 1998, 1999, 2000, 2001, 2002, 2003 Air Canada


Vous êtes par les présentes autorisé par AIR CANADA à copier les documents publiés par AIR CANADA 

sur le World Wide Web uniquement pour une utilisation non commerciale au sein de votre organisation. 

En contrepartie de cette autorisation, vous convenez que toute copie ainsi obtenue conserve tous les droits d'auteur 

et autres mentions de propriété qui y sont contenus.

Chaque document individuel publié par AIR CANADA sur le World Wide Web peut contenir d'autres mentions de propriété 

et renseignements sur les droits d'auteur relatifs à ce document en particulier. 

Rien dans les présentes ne doit être interprété comme conférant implicitement, par préclusion 

ou autrement une licence ou un droit en vertu d'un brevet ou d'une marque de commerce d'AIR CANADA ou d'un tiers. 

Sauf disposition expresse ci-dessus, rien dans les présentes ne doit être interprété comme conférant une licence 

ou un droit en vertu d'un droit d'auteur d'AIR CANADA. 

Veuillez prendre note que tout produit, procédé ou technologie dans ce document peut être sujet à d'autres droits 

de propriété intellectuelle que s'est réservés AIR CANADA et ne peut faire l'objet de licence en vertu des présentes. 

Cette publication est fournie "TELLE QUELLE" SANS GARANTIE D'AUCUNE SORTE, EXPLICITE OU IMPLICITE, CE QUI COMPREND, 

SANS S'Y LIMITER, LES GARANTIES IMPLICITES DE QUALITÉ MARCHANDE, D'ADÉQUATION À UNE FIN PARTICULIERE 

OU D'ABSENCE DE CONTREFAÇON. 

Cette exclusion ne s'applique pas là où la loi n'admet pas l'exclusion de garanties implicites. 

Toute publication d'AIR CANADA peut comprendre des inexactitudes techniques ou des erreurs typographiques. 

Des modifications peuvent être apportées à ces publications de temps à autre et incorporées à de nouvelles éditions 

de ces publications. Ces publications peuvent, à tout moment et sans préavis, faire l'objet d'améliorations 

ou de modifications des services par AIR CANADA. 

Tout lecteur d'un document publié par AIR CANADA qui y donne suite par des renseignements comprenant notamment 

des données fournies en rétroaction telles que des questions, observations, suggestions ou autres renseignements semblables 

reconnaît que ces renseignements ne sont pas confidentiels et qu'AIR CANADA n'a aucune obligation 

quelle qu'elle soit relativement à cette information et a entière liberté de la reproduire, de l'utiliser, 

de la divulguer et de la distribuer à d'autres sans aucune restriction. 

En outre, AIR CANADA est libre d'utiliser toute idée, tout concept, tout savoir-faire ou toute technique contenus 

dans cette information pour quelque but que ce soit, ce qui comprend, sans s'y limiter, le développement 

et la commercialisation de services incorporant cette information. 

AIR CANADA donne accès à des données internationales d'AIR CANADA qui peuvent par conséquent contenir 

des mentions ou des renvois à des services d'AIR CANADA qui ne sont pas publiés dans votre pays. 

Ces mentions n'impliquent aucunement qu'AIR CANADA entend publier ces services dans votre pays. 

Toute action résultant d'une consultation de ces données doit être reliée à des solutions utilisant 

uniquement les services publiés par AIR CANADA dans votre pays.